Relevé des émoluments
Module GRH – Relevé des Émoluments
Documentation fonctionnelle et technique décrivant le module d'extraction résumé des revenus salariaux sur périodes personnalisables, conçu pour le contrôle rapide des charges fiscales et de la sécurité sociale.
1. Objectif du sous-module Relevé des émoluments
L'écran Relevé des émoluments offre un résumé comptable et fiscal focalisé uniquement sur les variables clés de retenues et de paiement net. Contrairement à la fiche de salaire annuel complète (C20), ce relevé se concentre sur l'essentiel : l'assiette imposable, les taxes prélevées (S.S, IRG) et les flux de trésorerie sortants nets. Il s'agit d'une vue synthétique idéale pour auditer la conformité fiscale individuelle, préparer des justificatifs condensés de revenus ou effectuer un point de situation macro sur une période glissante.
Fonctions Essentielles
- Affichage chronologique épuré concentré uniquement sur les retenues salariales.
- Sélecteur temporel étendu permettant des états sur-mesure (ex:
2025/01 AU 2026/12). - Totalisation immédiate facilitant les vérifications croisées avec les récapitulatifs de comptabilité générale.
Chemin d'accès au module
GRH → CNAS DAS - DAC → Rapport → Relevé des émoluments
Note : Ce sous-module constitue la toute dernière option du volet "Rapport" (indiqué par la flèche rouge). L'affichage s'actualise instantanément après configuration des dates et clic de validation.
2. Logique du Panneau de Configuration
Pour faire apparaître la synthèse des émoluments, l'utilisateur exploite la barre d'outils supérieure :
- Bornes de Période : Définition dynamique de la plage temporelle via des listes déroulantes de mois et d'années pour le point de départ et le point d'arrivée.
- Bouton GÉNÉRER : Lance la requête d'agrégation SQL sur la table des bulletins pour compiler uniquement les variables de retenues spécifiées.
- Titre Dynamique : L'en-tête de la table affiche automatiquement la plage de données extraite (ex :
RELEVÉ DES ÉMOLUMENTS DU 2025/01 AU 2026/12).
3. Analyse des Colonnes du Relevé Épuré
Le tableau rassemble uniquement les indicateurs de prélèvement légal et de règlement :
| Colonne | Interprétation Métier & Règle Interne |
|---|---|
| Mois | Période mensuelle isolée pour laquelle un calcul de paie a été clôturé (ex : Juillet, Août). |
| S.S | Retenue au titre de la Sécurité Sociale (part salariale de 9%) calculée sur la base du salaire de poste du mois concerné. |
| Salaire imposable | L'assiette nette soumise au barème progressif de l'IRG (Salaire brut moins retenue S.S). |
| IRG | Impôt sur le Revenu Global prélevé à la source au cours de la période mentionnée. |
| Net | Salaire Net à payer transféré au salarié à la fin du mois concerné. |
| Total (Ligne Jaune) | Cumul financier global de toutes les valeurs de la période générée (ex : Total IRG de 46 050,55). |
4. Outils d'Exportation et FAQ
L'angle supérieur droit intègre des raccourcis standardisés d'extraction de données :
- Icône Imprimante : Génère l'édition au format PDF épuré, idéal pour les contrôles rapides sans surcharger de lignes secondaires.
- Icône Excel (Bouton bleu) : Exporte la vue résumée vers un tableur `.xlsx` pour des analyses financières ou des audits de déclarations fiscales G50.