Rapport de TVA par taux

Documentation Détaillée - TVA : Rapport de TVA par Taux (Comptabilité - Comdev ERP)

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE - DÉCLARATIONS DE TVA (RAPPORT DE TVA PAR TAUX)

Guide d'utilisation de l'écran "Rapport de TVA par taux" sous Comdev ERP. Cet espace permet de ventiler la TVA collectée (ventes) et la TVA payée (achats) selon les différents taux de TVA appliqués (ex: 19%, 9%, 0%), par produit ou service.

Version 4.1
Interface Rapport de TVA par taux dans le module Comptabilité générale sous Comdev ERP
🔍 Survolez l'image pour examiner : le sous-menu "TVA → Rapport par taux", la période d'analyse (01/09/2026 - 30/09/2026), le bouton RAFRAÎCHIR, ainsi que les deux sections "Factures clients" et "Factures fournisseur" détaillant les articles, montants HT, pourcentages de règlement, HT collecté/payé et TVA collectée/payée par taux.

1. Présentation, Chemin d'Accès & Mode de Calcul

L'interface Rapport de TVA par taux (accessible via le menu latéral Comptabilité → TVA → Rapport par taux) permet un contrôle précis du décompte fiscal en regroupant les opérations de vente et d'achat par taux d'imposition applicables.

⚠️ Avertissements et Règles de Calcul :
• Biens matériels : Inclut la TVA des factures dues (payées ou non) en se basant sur la date de facture.
• Services : Inclut la TVA des règlements effectivement reçus ou émis en se basant sur la date du règlement.
• Aperçu métier : Basé sur les événements métiers et non directement sur la table du grand livre final (les résultats finaux peuvent différer si des écritures manuelles ont été ajoutées directement dans le Grand Livre).

Paramètres du Rapport

• Mode de calcul : Standard (configurable dans la section taxes).
• Période d'analyse : Intervalle de dates sélectionnable (ex: du 01/09/2026 au 30/09/2026).
• Génération : Date et heure d'actualisation.
• Bouton RAFRAÎCHIR : Relance les calculs de répartition par taux.

Chemin d'Accès & Menu TVA

Comdev ERP → Comptabilité → TVA → Rapport par taux

• Sous-menus connexes : Nouveau, Liste, Règlements, Rapport par mois, Rapport par tiers, Rapport par taux.
• Impression : Icône d'impression disponible en haut à droite du tableau.

2. Grilles Analytiques : Factures Clients & Factures Fournisseurs par Taux

L'écran subdivise la liquidation de la TVA par type de document commercial et par référence d'article/prestation :

1. Factures Clients (Ventes / TVA Collectée par Taux)

Factures clients Date facturation Date paiement Nom Produit ou Service Montant HT Règlement (%/facture) HT collectée TVA collectée
Total : 0,00 0,00 DZD

2. Factures Fournisseur (Achats / TVA Payée par Taux)

Factures fournisseur Date facturation Date paiement Nom Produit ou Service Montant HT Règlement (%/facture) HT payé TVA payée
Total : 0,00 0,00 DZD
Total à payer (TVA Net Générale) : 0,00 DZD

3. Foire Aux Questions (FAQ)

Pourquoi le rapport par taux identifie-t-il spécifiquement chaque produit ou service ?
Car dans un même document commercial (facture), différents articles peuvent être soumis à des taux de TVA distincts (par exemple 19% pour les prestations courantes et 9% pour les produits à taux réduit). La ventilation au niveau des lignes de produits garantit la précision de la déclaration.
Comment mettre à jour les données après avoir modifié une facture ?
Sélectionnez la période d'analyse adéquate dans les champs supérieurs, puis cliquez sur le bouton violet RAFRAÎCHIR pour recalculer la répartition par taux.

ComDev ERP – Module Comptabilité Générale (Rapport de TVA par Taux)

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